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Conditions générales de vente

Delphine CHANTRELLE « Mam’Zelle Cerise » 

Auto-entreprise 442 789 517 00046

mamzelle.cerise83@gmail.com

 

– Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions passées sur le site www.mamzellecerise.fr. La gérante se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment celles-ci. En cas de modification, Delphine appliquera à chaque transaction les conditions générales de vente en vigueur au jour de la transaction. Les offres et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site. Les prix sont indiqués en euro et la TVA n’est pas applicable (art. 293 B du CGI). Ils peuvent être modifiés à tout moment et ne tiennent pas compte des frais d’expédition.

– Le paiement s’effectue uniquement en euro, par chèque, carte bancaire via PayPal ou paiement PayPal (pour ce dernier, pas besoin de compte, il suffit de régler avec votre carte bancaire).

– Toute commande est définitive une fois validée et ne pourra être annulée ou modifiée. La validation de votre commande entraîne votre adhésion complète aux conditions générales de vente. Pour le bon déroulement de la commande et conformément à l’article 1316-1 du code civil, la cliente s’engage à fournir les éléments exacts. Mam’Zelle Cerise se réserve la possibilité de refuser toute commande si celle-ci lui paraît anormale, de mauvaise foi ou tout autre motif légitime. Mam’Zelle Cerise s’engage à honorer la commande de la cliente dans la limite des stocks disponibles. A défaut, elle sera informée par mail et bénéficiera d’un remboursement ou d’un échange si elle le souhaite.

– Les données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers, hormis pour la bonne exécution de la commande ou de la livraison. La cliente peut à tout moment modifier ses informations. – Nom de domaine, images, vidéos, textes ou plus généralement, toutes informations objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Delphine CHANTRELLE « Mam’Zelle Cerise ». Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

– La livraison s’effectue par la poste en Colissimo ou en Point Retrait suivant votre préférence, dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à l’adresse de livraison qui aura été indiquée lors de la commande. Un tarif préférentiel de 3.90 € vous est proposez et la livraison gratuite à partir de 69.00 € d’achats. Mam’Zelle Cerise n’est pas responsable en cas de perte ou de dégradation du colis. Délai légal de rétraction de 14 jours conformément aux dispositions de l’article L-21-20 du code de la consommation. Si un produit ne convient pas, vous avez jusqu’à 7 jours pour le retourner à Mam’Zelle Cerise dans son emballage d’origine avec étiquette et non porté ni lavé. La boutique se réserve le droit de refuser le retour si ces conditions ne sont pas respectées. Avoir ou remboursement vous seront proposés. Les frais de retour sont à la charge du client (suivi Colissimo).

– Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées seront soumises au droit français.

– Les photographies sont non contractuelles et réservées à Mam’Zelle Cerise. Elles représentent le plus de précision possible. Les couleurs peuvent légèrement variées en fonction des réglages des écrans.